Délibérations du Conseil Municipal de la ville de ...
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.
Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.
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ods
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Informations additionnelles
Champ | Valeur |
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Dernière modification | 16 Août 2014 |
Créé le | 16 Août 2014 |
Format | ods |
Licence | French license Ouverte (LO/OL) |
created | over 7 years ago |
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