Délibérations du Conseil Municipal de la ville ...

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Issu de l'abstract du jeu de données

Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque...

Source: Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

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Informations additionnelles

Champ Valeur
Dernière modification 29 Juin 2014
Créé le 29 Juin 2014
Format ods
Licence French APIE License (Not Open)
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