Voir le jeu de données Edit metadata Ressources Titre * URL /dataset/ Description L'[ACTION](http://action-nogent.fr/) publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de [Nogent-sur-Marne](http://ville-nogentsurmarne.fr) au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé. Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez [vous rendre sur cette page.](http://action-nogent.fr/conseils-municipaux/2011-2/) Vous pouvez utiliser le formatage Markdown> ici Mots-clés Licence Autre (Attribution) Autre (Domaine Public) Autre (Fermé) Autre (Non-Commercial) Autre (Ouvert) Creative Commons Attribution Creative Commons Attribution Share-Alike Creative Commons CCZero Creative Commons Non-Commercial (n'importe laquelle) Free Art License French APIE License (Not Open) French license Ouverte (LO/OL) GNU Free Documentation License License not specified Open Data Commons Attribution License Open Data Commons Open Database License (ODbL) Open Data Commons Public Domain Dedication and License (PDDL) UK Open Government Licence (OGL) Les définitions de la licence et des informations complémentaires peuvent être trouvées chez opendefinition.org Source Version Producteur Courriel de l'auteur Mainteneur Courriel du mainteneur Champ personnalisé Key Value Champ personnalisé Key Value Champ personnalisé Key Value Mettre à jour le jeu de données * Required field
