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1ère section "modernisation et mutations industrielles" du fonds stratégique ...
Le fonds stratégique pour le développement de la presse bénéficie aux entreprises établies en France ou dans l’un des États membres de l’Union européenne ou parties à l’Espace... -
2e section "investissements des services de presse en ligne" du fonds stratég...
Le fonds stratégique pour le développement de la presse bénéficie aux entreprises établies en France ou dans l’un des États membres de l’Union européenne ou parties à l’Espace... -
Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014)
L'ACTION publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du SIPPEREC telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014. Ces indemnités entrent... -
Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des ...
L'ACTION publie ici la liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques. Libellés des champs : REF (référence de l'édifice... -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il... -
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne...
L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la... -
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées... -
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)
L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités... -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il... -
Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne
L'ACTION publie ici la liste des bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne incluant leur adresse ainsi que leurs coordonnées géographiques tels que définis par la... -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il... -
Elections Législatives 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de ...
L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections législatives 2012 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote. -
Elections Municipales 2014 - Résultats sur la commune de Nogent-sur-Marne
L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections municipales de mars 2014 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote. -
Elections Présidentielles 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune ...
L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections présidentielles françaises de 2012 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote. -
Marseille - résultats municipales 2014 - Tour 1
Résultats des municipales 2014 à Marseille - Tour 1 (par bureau de vote) -
Résultats des élections cantonales de mars 2011 (2d tour)
Résultats du 2d tour des élections cantonales de mars 2011 -
Résultats des élections cantonales de mars 2011 (1er tour)
Résultat du premier tour des élections cantonales de mars 2011 au niveau canton. -
Liste des candidats aux cantonales 2011 (2d tour)
Liste des candidats aux deuxième tour des cantonales de mars 2011
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